1001 Soleils : l’APS pourra bientôt rembourser les clients directs
La liste des créances du TO sera déposéé à partir de la mi-septembre par le mandataire judiciaire auprès du Tribunal de Commerce. Elle concerne notamment les clients passés en direct auprès du tour-opérateur liquidé en juin 2009.
Selon nos informations, le dossier 1001 Soleils va bientôt être clos pour l’APS. L’association pourra enfin commencer à rembourser les clients directs du tour-opérateur d’ici la fin du mois de septembre. En effet, les états de créances, déposés notamment par les clients directs, seront soumis dans quelques jours au Tribunal de Commerce par le mandataire judiciaire. Charge à eux d’envoyer une copie de leur déclaration de créances à l’APS, document indispensable à l’association pour déclencher le remboursement des sommes avancées. Pour rappel, 1001 Soleils a officiellement été mis en liquidation le 24 juin 2009 et exclu de l’APS quelques semaines plus tard le 7 juillet 2009. Le coût total net pour l’APS en 2009 a été de 265 000 €, une provision d’environ 55 000 € ayant été réalisée en plus pour ce sinistre, en prévision des remboursements de créances des clients à venir.
