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Voyageurs du Monde perd en justice contre Google

En 2009, Google avait été condamné à verser 410 000 euros à Voyageurs du Monde. Mais la justice a, cette année, retourné sa veste.

Défendre sa marque sur Internet peut être très long et laborieux, face au géant mondial de la recherche notamment. La bataille qui a opposé Voyageurs du Monde à Google, pendant 10 ans, en est une parfaite illustration.

C’est en mai 2004 que Voyageurs du Monde a adressé un premier courrier à Google, pour l’enjoindre de cesser l’affichage de liens publicitaires sur les marques Terres d’Aventure et Voyageurs du Monde. Après plusieurs relances sans succès, le groupe de Jean-François Rial assigne le moteur de recherche devant le Tribunal de grande instance de Paris, le 20 octobre 2006. Le 7 janvier 2009, un jugement condamne Google à verser 410 000 € au groupe Voyageurs du Monde, soit 230 000 euros à Voyageurs et 180 000 euros à Terre d’Aventure. Mais le géant de Mountain View se pourvoit en appel le 10 février 2009.

L’inflexion née de la CJUE

Finalement, un jugement de la cour d’appel du 9 avril 2014 infirme le jugement du TGI de 2009, et condamne au remboursement des sommes versées par Google. Entre temps, Bruxelles avait adopté une décision importante dans la time line du droit numérique : c’est l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) le 23 mars 2010, qui autorise les moteurs de recherche à commercialiser les marques en AdWords, tant que les liens commerciaux ne sont pas trompeurs pour l’internaute.

Qu’entend-on par trompeurs ? La réponse de Me Cyril Fabre, avocat spécialisé en propriété intellectuelle et nouvelles technologies: "Soit l’internaute ne parvient pas à identifier l’éditeur du site (Ndrl, le concurrent), soit il est tenté de croire que l’offre de service est émise par un distributeur de la marque" alors qu’il n’en est rien.

Un risque de détournement de trafic

"Aujourd’hui, n’importe quel voyagiste peut acheter la marque d'un conccurent", tant que le message publicitaire qu’il affiche sur Google ne crée a priori aucune confusion, conclut Alain Capestan. Pour le directeur général délégué du groupe Voyageurs du Monde, une agence de voyages qui commercialiserait fortement un TO aurait toute légitimité à acheter la marque dudit voyagiste. Mais en l’occurrence, cette situation ne peut s’appliquer à Voyageurs du Monde, qui distribue sa production en direct.

"Si quelqu’un achète notre marque, il ne peut le faire sous prétexte qu’il nous revend. Cette démarche est trompeuse, et procède d’une volonté de détournement de trafic. C’est l’argumentaire que nous avions tenu, mais la cour d’appel ne l’a pas entendu", regrette Alain Capestan. La justice a ainsi retourné sa veste, sur la base de l’arrêt de la CJUE de 2010. "Pourtant, les faits reprochés datent de 2004 et 2006, s’agace-t-il. Et en 2009, la justice nous avait pourtant donné raison en première instance". De fait, la détermination et les actions de lobbying de Google ont finalement payé.

Quelles sont les conséquences, pour le groupe ? "Comme tous les acteurs, Voyageurs du Monde et Terres d’Aventure vont acheter leur marques", ajoute Alain Capestan. Histoire d’éviter le détournement de trafic, d’un concurrent opportuniste.

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