Passeports et cartes d’identité : nouvelles mesures pour raccourcir les délais
500 nouveaux guichets vont ouvrir partout en France pour permettre à davantage de mairies de recevoir les demandes.
Nouveaux guichets dans les mairies, enveloppe de 20 millions d’euros supplémentaires pour les collectivités… La ministre déléguée aux Collectivités Dominique Faure a annoncé vendredi de nouvelles mesures pour raccourcir les délais d’obtention des cartes d’identité et passeports, pouvant aller jusqu’à six mois en 2022.
En déplacement dans le Val-de-Marne, la ministre a annoncé l’ouverture de 500 nouveaux guichets partout en France pour permettre à davantage de mairies de recevoir les demandes de titres, dits « dispositifs de recueil » (DR), afin de collecter les empreintes du demandeur.
Les communes qui recueillent les demandes recevront également 20 millions d’euros supplémentaires au titre de la dotation pour les titres sécurisés.
Cette aide, qui peut aller jusqu’à 21000 euros par dispositif de recueil, couvre « 75% du coût d’un agent affecté » dans le service, a précisé le ministère.
Un moteur de recherche (rendezvouspasseport.ants.gouv.fr) est également lancé pour faciliter la prise de rendez-vous dans les mairies d’une même zone.
Boom des demandes
Depuis fin 2021, les demandes de création ou renouvellement de titres d’identité ont connu une hausse inédite, causée tant par la sortie progressive de la pandémie de Covid 19 et le rattrapage des demandes, que par l’engouement pour la nouvelle carte d’identité ou le fait que des titres d’identité valides soient plus souvent exigés, notamment pour voyager.
L’Hexagone est ainsi passé d’environ 9 millions de demandes en 2019 à plus de 12 millions en 2022. « Cette augmentation a conduit à une dégradation importante des délais de prise de rendez-vous en mairie qui atteignaient en moyenne 90 jours en mai 2022 », a précisé le ministère.
Le rendez-vous en mairie n’est que la première étape du processus d’obtention d’un titre. Viennent ensuite un temps d’instruction par les services de la préfecture puis un temps d’impression du titre.
Un plan d’urgence lancé en 2022 a déjà augmenté de 15% le nombre de lieux de recueil des demandes. Une dotation de 14 millions d’euros a par ailleurs été débloquée pour les mairies qui disposaient de dispositifs de recueil de titres et vingt-neuf centres temporaires d’accueil ont été mis en place. Du personnel supplémentaire a également été recruté dans les préfectures, assure le ministère.
« Cette première étape nous a permis de réduire le délai de prise de rendez-vous en mairie de 90 à 50 jours en moyenne », ajoute le ministère. Quelque 4500 dispositifs de recueil sont aujourd’hui installés ou en cours d’installation dans 2500 communes.
