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Si le voyage organisé est modifié, le client peut y renoncer

La suppression de certaines étapes, par l'organisateur d'un voyage, peut justifier que le client annule son achat et demande le remboursement.

Dans un arrêt rendu le 2 octobre 2013, la Cour de cassation a tranché. Dans le cas où un voyagiste est amené à supprimer certaines étapes d’un circuit avant le départ, le client peut y renoncer et demander à être remboursé.

La Cour de cassation admet aussi que le client se désiste si certaines visites risquent d'être annulées ou de se dérouler dans de mauvaises conditions.

Des étapes déterminantes

Il faut cependant que les étapes remises en cause soient reconnues comme faisant partie de ce qu'un touriste est en droit d'attendre lors d'un tel voyage, ou qu'elles aient été déterminantes, ou d'une importance particulière pour ce client. Ainsi, expliquent les juges, la suppression de la visite de Bangkok lors d'un voyage en Thaïlande, ou même son hypothétique suppression, ou encore sa visite dans des conditions annoncées comme "difficiles", est objectivement contraire à ce qu'un touriste est en droit d'attendre.

Des causes même subjectives

L'acheteur du voyage qui, dans ces conditions, annule sa commande et réclame le remboursement, n'a pas tort. Il en va de même lorsque l'étape supprimée, ou qui risque d'être supprimée, revêt une importance particulière, bien que subjective, pour le voyageur personnellement.

En l'espèce, un couple a annulé son voyage car l'organisateur envisageait d'annuler la visite d'une ville à laquelle le couple tenait beaucoup puisque les époux s'y étaient rencontrés. L'agent de voyages a eu beau expliquer que si chaque client pouvait décider de ce qui était essentiel dans le contrat, tout client pourrait annuler sous n'importe quel prétexte, la justice lui a donné tort.

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